Tiers de confiance souverain · Conforme EU AI Act
Orchessia Trust
Ressources · Livres blancs

Documents techniques téléchargeables.

Cinq livres blancs couvrant l'architecture Trust, la souveraineté cryptographique, l'opposabilité, la trajectoire QTSP eIDAS, et le modèle d'AIPD pour déployeurs. Documents auditables, signés par l'équipe Orchessia Trust et nos comités scientifique et juridique.

Catalogue5 documents disponibles

Documents techniques.

Format A4, contenu technique et juridique. Téléchargement libre pour les documents disponibles, demande pour les preprints.

Disponible

Architecture institutionnelle d'un tiers de confiance pour l'IA réglementée

Sept couches, trois en vigueur — Orchessia Trust V1.0

Ce livre blanc présente l'architecture institutionnelle de Orchessia Trust, infrastructure de preuve opposable pour les systèmes d'intelligence artificielle haut risque. Il détaille les sept couches et la mise en œuvre concrète des Articles 12, 14, 16 et 26 du Règlement (UE) 2024/1689.

Date
Juin 2026
Pages
64
Auteurs
Orchessia Trust
Disponible

Souveraineté cryptographique applique a la preuve opposable

Pourquoi node:crypto plutot que jose, noble, ou KMS hyperscaler

Justification technique et juridique du choix de la bibliotheque standard Node.js pour l'intégralité des primitives cryptographiques. Analyse comparative avec les bibliotheques alternatives. Politique d'exclusion documentee.

Date
Septembre 2026
Pages
38
Auteurs
Orchessia Trust
Disponible

De la trace immuable a la preuve opposable

Analyse comparative des solutions de Trust Layer IA

Analyse juridique de la différence entre une trace immuable interne et une preuve opposable au sens du droit européen. Comparaison frontale avec les éditeurs concurrents. Cadre de recevabilite devant les autorités administratives et juridictionnelles.

Date
Octobre 2026
Pages
52
Auteurs
Orchessia Trust
Preprint

Trajectoire d'enrôlement QTSP

De la TSA souveraine non qualifiee au prestataire qualifié eIDAS

Calendrier et procédure d'enrôlement de Orchessia Trust comme prestataire de service de confiance qualifié inscrit sur la Trusted List européenne. Audit ETSI EN 319 411-2 et 319 421.

Date
Decembre 2026
Pages
28
Auteurs
Orchessia Trust
Preprint

Modèle d'analyse d'impact relative a la protection des données

Template AIPD pour déployeurs d'agents IA gouvernes

Template d'analyse d'impact pretes a être adaptees par les déployeurs d'agents intelligents sous régime Orchessia Trust. Aligne sur les exigences RGPD Art. 35 et AI Act Art. 27.

Date
Janvier 2027
Pages
22
Auteurs
Orchessia Trust
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